Ecole hôtelière de l'Institut Saint-Joseph à Charleroi:
règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur : "Pour quoi faire ?"

Le règlement de l'Institut est notre "code de vie". Il doit permettre à chacun de trouver les indications pour bien "vivre ensemble".

Qui organise l'enseignement dans l'établissement ?

L'enseignement est organisé par l'A.S.B.L. Institut Saint-Joseph dont le siège social est établi au boulevard de l'Yser, 12 à 6000 Charleroi.
Le Pouvoir Organisateur déclare que l'école appartient à l'Enseignement confessionnel catholique. Il s'est engagé à l'égard des parents à enseigner et à éduquer les élèves en faisant référence à Jésus-Christ et aux valeurs de l'Evangile.
Le projet éducatif et pédagogique du Pouvoir Organisateur dit comment celui-ci entend soutenir et mettre en oeuvre le projet global de l'Enseignement Catholique.

Comment s'inscrire régulièrement ?

Tout pouvoir organisateur d'un établissement subventionné est, en principe, tenu d'inscrire tout élève majeur qui en fait la demande et tout élève mineur dont les parents ou la personne investie de l'autorité parentale en fait (font) la demande dans l'établissement de son (leur) choix à condition qu'il(s) accepte(nt) de souscrire aux projets éducatif et pédagogique du pouvoir organisateur et que l'élève réunisse les conditions requises pour être élève régulier.
Préalablement à l'inscription, le chef d'établissement porte ces documents à leur connaissance.
Par l'inscription dans un établissement, tout élève majeur, tout élève mineur et ses parents ou la personne investie de l'autorité parentale en acceptent le projet éducatif, le projet pédagogique, le projet d'établissement, le règlement des études et le règlement d'ordre intérieur.
La demande d'inscription est introduite auprès de la direction de l'établissement au plus tard le premier jour ouvrable du mois de septembre. Pour les élèves qui présentent une seconde session, l'inscription est prise au plus tard le 15 septembre.
Pour des raisons exceptionnelles et motivées, soumises à l'appréciation du chef de l'établissement, l'inscription peut être prise jusqu'au 30 septembre. Au-delà de cette date, seul le Ministre peut accorder une dérogation à l'élève qui, pour des raisons exceptionnelles et motivées, n'est pas régulièrement inscrit dans un établissement d'enseignement.

L'élève et ses parents ont pu prendre connaissance des documents suivants :

• le projet éducatif et le projet pédagogique du pouvoir organisateur
• le projet d'établissement
• le règlement des études
• le règlement d'ordre intérieur

Par l'inscription de l'élève dans l'établissement, les parents et l'élève en acceptent le projet éducatif, le projet pédagogique, le projet d'établissement, le règlement des études et le règlement d'ordre intérieur. cfr. articles 76 et 79 du Décret "Missions" du 24 juillet 1997)

Dans certaines années d'enseignement ou dans certaines options, il peut arriver que, par manque de place, les inscriptions soient clôturées avant le 1er jour ouvrable de septembre

Nul n'est admis comme élève régulier s'il ne satisfait pas aux conditions fixées par les dispositions légales, décrétales, réglementaires fixées en la matière.
L'élève n'acquiert la qualité d'élève régulièrement inscrit dans l'établissement que lorsque son dossier administratif est complet et qu'il s'est acquitté, s'il échet du droit d'inscription spécifique pour certains élèves et étudiants étrangers. Ce montant est fixé conformément aux dispositions légales, décrétales et réglementaires en la matière et/ou du droit d'inscription, en 7ème année de l'enseignement secondaire préparatoire à l'enseignement supérieur, fixé annuellement par arrêté de l'Exécutif.

Conséquences de l'inscription scolaire

L'inscription concrétise un contrat entre l'élève, ses parents et l'école. Ce contrat reconnaît à l'élève ainsi qu'à ses parents des droits mais aussi des obligations.

Objectif : Une grande régularité et ponctualité dans les présences sont exigées afin d'avoir le maximum de chances de réussite.

A. La présence à l'école

Obligations pour l'élève

1. L'élève est tenu de participer à tous les cours (y compris la natation et la patinoire) et activités pédagogiques. Toute dispense éventuelle ne peut être accordée que par le chef d'établissement ou son délégué, après demande dûment justifiée.
2. La Commission d'Homologation doit pouvoir constater que le programme des cours a effectivement été suivi et que l'élève a réellement poursuivi ses études avec fruit. Les pièces justificatives nécessaires à l'exercice du contrôle de la Commission d'Homologation doivent être conservées par l'élève et ses parents avec le plus grand soin, en particulier le journal de classe, les cahiers, les travaux écrits, tels les devoirs, compositions et exercices faits en classe ou à domicile. Circulaire du 19 novembre 1998 relative aux documents soumis à la Commission d'Homologation)
3. Sous la conduite et le contrôle des professeurs, les élèves tiennent un journal de classe mentionnant, de façon succincte mais complète, d'une part l'objet de chaque cours et d'autre part, toutes les tâches qui leur sont imposées à domicile ainsi que le matériel nécessaire aux prochains cours. Le journal de classe mentionne l'horaire des cours et des activités pédagogiques et parascolaires. Circulaire du 19 novembre 1998 relative aux documents soumis à la Commission d'Homologation)

Obligations pour les parents d'un élève mineur

1. Les parents doivent veiller à ce que leur enfant fréquente régulièrement et assidûment l'établissement.
2. Le journal de classe est un moyen de correspondance entre les parents et l'Institut. Des communications concernant le comportement de l'élève, des modifications d'horaire, des congés,... peuvent y être inscrites. Les parents sont invités à le vérifier, à le signer au moins chaque semaine et à répondre aux convocations de l'établissement.
3. Par le seul fait de la fréquentation de l'Institut Saint-Joseph par l'élève, celui-ci, s'il est majeur, ses parents, s'il est mineur, s'engagent à s'acquitter des frais scolaires assumés par l'établissement au profit des élèves et dont le montant peut être réclamé par l'établissement dans le respect des dispositions décrétales en la matière. (cfr. Article 100 du Décret du 24 juillet 1997)

B. Les absences

Obligations pour l'élève

1. L'élève ne pourra, à son retour, assister aux cours que s'il a préalablement présenté un justificatif valable (voir justification des absences)
2. Après épuisement des billets numérotés du journal de classe, pour chaque nouvelle absence, un certificat médical ou un justificatif administratif officiel sera exigé.
3. Toute absence prévisible est soumise à l'autorisation préalable de la Direction. Cette procédure n'empêche pas la remise d'un justificatif d'absence.
4. Aucun élève ne peut quitter la classe ou l'Institut sans avoir reçu au préalable l'autorisation formelle (éducateur ou préfet).
5. En ce qui concerne l'éducation physique :
   • Une dispense occasionnelle doit être signalée au journal de classe et présentée au professeur en début de leçon.
   • Une absence prolongée doit être couverte par un certificat médical, à renouveler au besoin trimestriellement.
   • Les élèves dispensés doivent obligatoirement assiter au cours. Ils recevront un travail spécifique. Dans certaines situations exceptionnelles, seule la Direction peut autoriser des élèves à à quitter l'école sur demande écrite et motivée des parents.
   • Après trois oublis de la tenue vestimentaire, les élèves seront systématiquement sanctionnés.

Justification des absences

Les seuls motifs d'absences légitimes sont les suivants :

1. l'indisposition ou la maladie de l'élève couverte par un certificat médical ou document officiel remis par un centre hospitalier,
2. la convocation par une autorité publique ou la nécessité pour l'élève de se rendre auprès de cette autorité qui lui délivre une attestation,
3. le décès d'un parent ou allié de l'élève, au 1er degré, l'absence ne peut dépasser 4 jours,
4. le décès d'un parent ou allié de l'élève, à quelque degré que ce soit, habitant sous le même toit que l'élève ; l'absence ne peut dépasser 2 jours,
5. le décès d'un parent ou allié de l'élève, du 2e degré au 4e degré, n'habitant pas sous le même toit que l'élève ; l'absence ne peut dépasser 1 jour,

La participation des élèves, jeunes sportifs de haut niveau ou espoirs, reconnus comme tel par le Ministre des Sports sur avis des fédérations sportives, à des activités de préparation sportive sous forme de stages ou d'entraînement et de compétition ; le nombre d'absences ne peut dépasser 30 demi-journées par année scolaire sauf dérogation accordée par le Ministre. La durée de l'absence doit être annoncée au chef d'établissement au plus tard une semaine avant le stage ou la compétition à l'aide de l'attestation de la fédération sportive compétente à laquelle est jointe, si l'élève est mineur, une autorisation des parents.

Certaines absences non justifiées sur base de l'article ci-dessus peuvent être motivées par les parents ou l'élève majeur lui-même, uniquement en utilisant les six justificatifs numérotés du journal de classe. Ces motifs sont laissés à l'appréciation du chef d'établissement pour autant qu'ils relèvent de cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles liées à des problèmes familiaux, de santé mentale ou physique, ou de transports. Les motifs ne peuvent couvrir plus de 16 demi-jours pour l'année scolaire. Si le chef d'établissement décide de ne pas prendre en compte le motif avancé, il informe les parents ou le jeune majeur que le(s) demi-jour(s) concerné(s) est (sont) repris en absence(s) injustifiée(s).

Les parents exerceront un contrôle de l'assiduité de leur enfant, en vérifiant régulièrement le journal de classe et en répondant aux lettres d'absence de l'établissement.

Toute absence pour d'autres motifs sera considérée comme non justifiée. Ainsi seront considérées comme non justifiées les absences pour convenance personnelle, permis de conduire, fête ne figurant pas au calendrier fixé par la Communauté française, anticipation ou prolongation de congés officiels, etc...

L'absence injustifiée à une seule période de cours est sanctionnée par un demi-jour d'absence.

Quelles peuvent être les conséquences des absences injustifiées ?

1. A partir du 2ème degré de l'enseignement secondaire, toute absence injustifiée de plus de 30 demi-journées sur une année scolaire entraîne la perte de la qualité d'élève régulier et par conséquent la perte du droit à la sanction des études, sauf dérogation accordée par le Ministre en raison de circonstances exceptionnelles.
2. A partir de plus de 20 demi-journées d'absence injustifiées pendant une année scolaire, l'élève mineur soumis à l'obligation scolaire est signalé, par le chef d'établissement, au Conseiller d'Aide à la Jeunesse.
3. L'élève majeur qui compte, au cours d'une même année scolaire, plus de 40 demi-journées d'absence injustifiées peut être exclu définitivement de l'établissement.
4. Pour le calcul du quota des 30 demi-jours et 40 demi-jours, les absences non justifiées relevées dans l'enseignement ordinaire de plein exercice ne sont pas prises en compte lorsqu'un élève s'inscrit dans un établissement spécial ou dans l'enseignement secondaire à horaire réduit au cours de la même année scolaire.
5. L'absence à un examen doit être couverte par un certificat médical attestant de l'incapacité de l'élève à se présenter pour raison de santé ou par une autorisation préalable de la Direction. Les interrogations feront l'objet de la même demande en cas d'abus. (cfr. règlement des études)
6. Au plus tard à partir du 10e demi-jour d'absence injustifiée d'un élève, le chef d'établissement le convoque ainsi que ses parents, s'il est mineur, par courrier recommandé avec accusé de réception. Lors de l'entrevue, le chef d'établissement rappelle à l'élève et à ses parents, s'il est mineur, les dispositions légales relatives à l'obligation et l'absence scolaires. Il leur propose un programme de prévention de décrochage scolaire. A défaut de présentation, le chef d'établissement délègue au domicile ou au lieu de résidence de l'élève, un membre du personnel auxiliaire d'éducation ou, le cas échéant, un médiateur attaché à l'établissement ou en accord avec le directeur du centre PMS, un membre du personnel de ce centre. Celui-ci établit un rapport de visite à l'attention du chef d'établissement.
7. L'absence injustifiée à une seule période de cours est sanctionnée par un demi-jour d'absence.

Obligations pour les parents d'un élève mineur

1. Toute absence doit être justifiée.
2. Les seuls motifs d'absence légitimes sont les suivants :
   1. l'indisposition ou la maladie de l'élève couverte par un certificat médical ou document officiel remis par un centre hospitalier,
   2. la convocation par une autorité publique ou la nécessité pour l'élève de se rendre auprès de cette autorité qui lui délivre une attestation,
   3. le décès d'un parent ou allié de l'élève, au 1er degré, l'absence ne peut dépasser 4 jours,
   4. le décès d'un parent ou allié de l'élève, à quelque degré que ce soit, habitant sous le même toit que l'élève ; l'absence ne peut dépasser 2 jours,
   5. le décès d'un parent ou allié de l'élève, du 2e degré au 4e degré, n'habitant pas sous le même toit que l'élève ; l'absence ne peut dépasser 1 jour,
   6. la participation des élèves, jeunes sportifs de haut niveau ou espoirs, reconnus comme tel par le Ministre des Sports sur avis des fédérations sportives, à des activités de préparation sportive sous forme de stages ou d'entraînement et de compétition ; le nombre d'absences ne peut dépasser 30 demi-journées par année scolaire sauf dérogation accordée par le Ministre. La durée de l'absence doit être annoncée au chef d'établissement au plus tard une semaine avant le stage ou la compétition à l'aide de l'attestation de la fédération sportive compétente à laquelle est jointe, si l'élève est mineur, une autorisation des parents.
3. Les motifs autres que ceux repris ci-dessus sont laissés à l'appréciation du chef d'établissement pour autant qu'ils relèvent de cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles liés à des problèmes familiaux, de santé mentale ou physique de l'élève ou de transports.
4. Certains demi-jours d'absence peuvent être motivés par les parents ou l'élève majeur lui-même à l'aide des six justificatifs du journal de classe. Ceux-ci sont laissés à l'appréciation du chef d'établissement. Si celui-ci décide de ne pas prendre en compte le motif avancé par les parents ou le jeune majeur, il les informe que le(s) demi-jour(s) concerné(s) sont repris en absence injustifiées. (Décision prise en Conseil de Participation le 22/10/98.)
5. Pour que l'absence soit valablement couverte, le justificatif doit être remis à l'éducateur attitré ou à un membre de la direction au plus tard le jour de retour de l'élève dans l'établissement. Si l'absence dure plus de trois jours, le justificatif doit parvenir à l'école au plus tard le 4e jour.
6. Toute absence non justifiée dans ce délai est notifié aux parents ou à l'élève majeur au plus tard dans les 7 jours calendrier à dater de l'absence.
7. Toute absence pour d'autres motifs sera considérée comme non justifiée. Ainsi seront considérées comme non justifiées les absences pour convenance personnelle, permis de conduire, fêtes ne figurant pas au calendrier fixé par la Communauté française, anticipation ou prolongation de congés officiels, etc.
8. Les parents exerceront un contrôle de l'assiduité de leur enfant, en vérifiant régulièrement le journal de classe et en répondant aux lettres d'absence de l'établissement.

C. Les retards

Les retards seront consignés à la page spécialement prévue à cet effet dans le journal de classe.
Tout élève arrivant en retard doit se présenter au secrétariat. Ensuite, l'élève rejoint sa classe.
En outre, les retards seront sanctionnés suivant leur degré de répétition.

D. Reconduction des inscriptions

L'élève inscrit régulièrement le demeure jusqu'à la fin de sa scolarité, sauf:

1. lorsque l'exclusion de l'élève est prononcée, dans le respect des procédures légales, au plus tard le 5 septembre,
2. lorsque les parents ont fait part, dans un courrier au chef d'établissement, de leur décision de retirer l'enfant de l'établissement,
3. lorsque l'élève n'est pas présent à la rentrée scolaire, sans justification aucune.

Au cas où les parents ont un comportement marquant le refus d'adhérer aux différents projets et règlements repris ci-dessus, le Pouvoir organisateur se réserve le droit de refuser la réinscription de l'élève, l'année scolaire suivante, et cela dans le respect de la procédure légale.
(Articles 76 et 91 du décret "Missions" du 24 juillet 1997)

La vie au quotidien

A. L'organisation scolaire

L'école est ouverte de 7h45 à 16h15 (13h00 le mercredi).
Horaire type d'une journée :

• Formation des rangs: 8h15.
• Début des cours : 8h20.
• Récréation : de 10h50 à 11h10.
• Interruption de midi : généralement de 12h50 à 13h35.
• Fin des cours : 15h20 ou 16h10.
• La journée comporte au maximum 8 périodes de cours.
• Le mercredi, il y a 4 ou 5 périodes jusque 12h00 ou 12h50.

Déplacements des élèves

Objectif : le respect des consignes garantit la sécurité de chacun

• Pour des raisons évidentes de sécurité, les élèves ne peuvent pas stationner sur le trottoir devant l'école en attendant le début des cours ou en fin de journée.
• Les élèves sont présents à l'école cinq minutes avant le début des cours. A la sonnerie, ils se rangent en silence dans la cour inférieure et suivent les directives données par les professeurs ou les éducateurs.
• Tous les déplacements se font sans précipitation et dans le calme.
• Les élèves ne sortent de leur classe que pour changer de local ou lors des récréations. En aucun cas, les intercours ne peuvent être considérés comme des récréations.
• Aucun élève n'est autorisé à séjourner en classe ou tout autre local sans la présence d'un responsable adulte.
• Il est strictement interdit aux élèves de quitter l'école à l'occasion de la récréation.
• Durant le temps de midi, les élèves de 1ère à la 4ème restent à l'école. Toutefois, à partir de la 5ème, il existe un système de cartes de sortie. Ces cartes sont attribuées aux élèves en début d'année scolaire en tenant compte des demandes des parents.
• La carte d'étudiant sera soit:
  • verte = sortie autorisée pendant la récréation de midi, sauf les jours de repas obligatoire
  • rouge = aucune sortie autorisée.
• L'élève doit toujours être en possession de sa carte d'étudiant.
• Les élèves en "heures de fourche", ou ceux dont le professeur est absent, se référeront dans tous les cas aux éducateurs et se conformeront aux changements d'horaires qui leur seront signalés.
• Il peut arriver que la Direction autorise une classe ou un groupe d'élèves à venir à l'école plus tard ou à la quitter plus tôt que l'heure normale. Dans ce cas, un avis figure au journal de classe.
• Aucun élève, ayant suivi la dernière heure de cours prévue à l'horaire du jour, n'est autorisé à rester dans l'école au-delà d'une période liée aux horaires les plus rapprochés des transports en commun sans demande écrite des parents.
• Les élèves dont un avis de retour anticipé noté au journal de classe n'a pas été signalé par les parents ne pourront quitter l'école avant l'heure normale en fin de cours. Ils seront gardés à l'étude.
• Les autorisations étant données par les parents, l'école ne peut être tenue pour responsable d'accidents, racket ou autres désagréments survenant à l'extérieur de l'Institut.
• En cas d'accident survenu en cours de route, l'assurance n'intervient que si l'élève vient à pied ou par un transport en commun et emprunte le trajet normal entre son domicile et l'école. Dans les autres cas, l'assurance du véhicule couvre l'élève (voir plus bas: Assurances).

B. Le sens de la vie en commun

Objectif: Le respect des autres dans leurs différences, la recherche du dialogue et l'épanouissement de tous sont prioritaires dans notre établissement.

• Les élèves s'engagent à se respecter et à respecter les autres dans tous les domaines, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de l'école. Ils témoignent de leur bonne éducation par une tenue simple, distinguée et non provocante (laissée à l'appréciation de la direction). Les règles de politesse sont toujours d'application.
• Le respect des autres passe également par le respect des règles élémentaires de l'hygiène.
• La propreté des locaux, le respect du cadre de vie (notamment les locaux de cours, couloirs et cour extérieure) et du matériel, sont placés sous la responsabilité de chacun. Les dégradations volontaires seront sévèrement sanctionnées et les frais de réparations devront être remboursés. L'accès aux salles de sport est interdit en chaussures d'extérieur.
• L'Institut décline toute responsabilité en matière de vol ou de détérioration des objets ou effets personnels des élèves. Il est déconseillé d'apporter des objets de valeur, de se munir d'argent au-delà des nécessités, de faire étalage de vêtements ou accessoires de "marque".
• Pour chaque cours, les élèves se munissent du matériel exigé par le professeur. Les travaux seront toujours remis à la date et à l'heure prévues.
• L'accès au secrétariat n'est autorisé qu'en dehors des heures de cours de l'élève. Il est donc accessible avant la rentrée du matin, aux récréations du matin et de midi et après les cours.
• En cas d'alarme incendie, les élèves sont tenus de rester à proximité de leur enseignant. Tout écart vis-à-vis de cette règle sera sanctionné.

C. Les interdits

• Il est interdit de fumer à l'Institut. (A.R. 31/03/87)
• Il est interdit de chiquer, de boire ou de manger en classe.
• Il est interdit d'utiliser un G.S.M., un baladeur ou tout autre appareil audio,... pendant les heures de cours. Ces appareils doivent être éteints. En cas de non-respect de cet interdit, l'appareil sera confisqué un jour la première fois, une semaine la deuxième fois et pour les fois suivantes, le trimestre.
• Durant les jours d'ouverture de l'I.S.J., la fréquentation d'un débit de boisson est interdite.
• Il est interdit de porter des vêtements faisant l'apologie de la violence, du sexe, de substances illicites… ou encore à caractère injurieux dans quelque langue que ce soit.
• L'I.S.J. entend réprimer énergiquement les graves délits tels que le racket, le vol, la drogue, ... ainsi que tous faits mettant en péril la sécurité des membres du personnel ou des élèves, que ce soit à l'intérieur ou à l'extérieur de l'école, par un renvoi pouvant être définitif quel que soit le moment de l'année scolaire. (voir Exclusion définitive)
• Il est interdit d'introduire dans l'école des objets dont le caractère éducatif n'est pas évident (boissons alcoolisées, livres, journaux et revues, radios, gadgets, pointeur laser,...).
• Le port de tout couvre-chef, de quelque nature qu'il soit, (casquette, foulard, voile, bonnet,...) est strictement interdit dans l'Institut, tant pour les filles que pour les garçons.
• La tenue vestimentaire de nos élèves et particulièrement des jeunes filles doit être adaptée à la fréquentation d'un établissement scolaire : aussi, les tops laissant apparaître le ventre, les jupes trop courtes, les blouses laissant apparaître les épaules, les pantalons à taille trop basse (garçons et filles) sont interdits. Il est admis que l'appréciation de la tenue reste du ressort de la direction.
• Les GSM, MP3, i-pod doivent être désactivés à l'intérieur des bâtiments sous peine de confiscation temporaire. Les GSM qui peuvent être utilisés pour prendre des photos sont interdits. Il en va de même des appareils photographiques, caméras numériques et autres objets non assimilés au matériel pédagogique.
• Les jeunes gens et les jeunes filles ne peuvent avoir entre eux un comportement ou des attitudes déplacés qui pourraient choquer certains et particulièrement les plus jeunes.
• Pour le professeur ou l'éducateur, le journal de classe est le moyen le plus direct de communiquer avec les parents (remarques, sanctions, horaire spécial,...). Pour éviter toute falsification, l'usage d'un effaceur ou de tippex y est interdit. Le journal de classe doit impérativement être tenu en ordre au jour le jour sous peine de sanctions immédiates.
• Pour le professeur ou l'éducateur, le journal de classe est le moyen le plus direct de communiquer avec les parents (remarques, sanctions, horaire spécial,...). Pour éviter toute falsification, l'usage d'un effaceur ou de tippex y est interdit. Le journal de classe doit impérativement être tenu en ordre au jour le jour sous peine de sanctions immédiates.
• Il est strictement interdit aux élèves de stationner aux abords de l'école, boulevard de l'Yser, avenue des Alliés et îlot central.
• Les cartes de sortie peuvent être suspendues ou supprimées pour faits contrevenant au R.O.I.

D. Les assurances

Tout accident, quelle qu'en soit la nature, dont est victime un élève dans le cadre de l'activité scolaire, doit être signalé, dans les 48 heures, à l'école, auprès de la direction ou d'un membre du personnel éducatif attitré. (cfr. article 19 de la loi du 25 juin 1992)
Le Pouvoir Organisateur a souscrit des polices collectives d'assurances scolaires qui comportent deux volets : l'assurance responsabilité civile et l'assurance couvrant les accidents corporels survenus à l'assuré.

1. L'assurance responsabilité civile couvre des dommages corporels ou matériels causés par un des assurés à un tiers dans le cadre de l'activité scolaire.
   Par assuré, il y a lieu d'entendre :
   • les différents organes du Pouvoir organisateur
   • le chef d'établissement
   • les membres du personnel
   • les élèves
   • les parents, les tuteurs ou les personnes ayant la garde de fait de l'enfant.
2. Par tiers, il y a lieu d'entendre toute personne autre que les assurés. La responsabilité civile que les assurés pourraient encourir sur le chemin de l'établissement n'est pas couverte. Les parents qui le désirent pourront obtenir copie du contrat d'assurance.
3. L'assurance "accidents" couvre les accidents corporels survenus à l'assuré, à concurrence des montants fixés dans le contrat d'assurance. L'assurance couvre les frais médicaux, l'invalidité permanente et le décès. Les parents qui le désirent pourront obtenir copie du contrat d'assurance.
4. L'assurance obligatoire en responsabilité objective en cas d'incendie et d'explosion couvre les dommages matériels et corporels dus à un incendie ou une explosion. Les parents qui le désirent pourront obtenir copie du contrat d'assurance.

Les contraintes de l'éducation

A. Les sanctions

Objectif: Les sanctions sont les barrières de sécurité de la route à suivre.

Les négligences, le manque de travail, l'indiscipline ou tout autre manquement au règlement entraîneront des sanctions.

1. Remarques signalées au journal de classe:
   1. Remarques signalées au journal de classe.
   2. Punitions, de préférence sous forme de travaux supplémentaires, signalées au journal de classe.
   3. Travaux d'utilité collective. Par exemple : ramassage de papiers, rangement de classes, nettoyage de tableaux, de bancs,...
   4. Confiscation de la carte de sortie pour les jours suivants. La durée du retrait sera fonction du motif de la sanction. L'élève doit rester à l'école durant son temps de midi.
2. Retenue infligée par un professeur ou un éducateur. Elle sera signalée au journal de classe.
3. L'exclusion temporaire du cours infligée par le Directeur adjoint ou le Préfet d'Education. Elle sera signalée au journal de classe. L'élève sera mis en étude.
4. Suppression temporaire ou définitive de la carte de sortie infligée par la direction (absences injustifiées, arrivées tardives trop fréquentes,...)
5. Retenue ou renvoi temporaire infligé par la direction. Un courrier personnalisé est envoyé aux parents.
6. Renvoi définitif décidé par le Directeur. Un courrier personnalisé est envoyé aux parents.

En fonction de la gravité des faits, il est possible que la direction
soit amenée à choisir une sanction sans passer par
les divers degrés cités ci-dessus.

B. L'exclusion définitive

Un élève régulièrement inscrit dans l'établissement d'enseignement subventionné ne peut en être exclu définitivement que si les faits dont l'élève s'est rendu coupable portent atteinte à l'intégrité physique, psychologique ou morale d'un membre du personnel ou d'un élève, compromettent l'organisation ou la bonne marche de l'établissement ou lui font subir un préjudice moral grave. (cfr. article 89, §1 du décret du 24 juillet 1997)

Sont considérés comme des faits justifiant une exclusion définitive :

• tous coups et blessures portés sciemment par un élève à un autre élève, à un membre du personnel, à un délégué du pouvoir organisateur, à un membre des services d'inspection, ... dans l'enceinte de l'établissement ou hors de celle-ci, ayant entraîné une incapacité même limitée dans le temps de travail ou de suivre les cours,
• tous coups et blessures portés sciemment par un élève à une personne autorisée à pénétrer au sein de l'établissement lorsqu'ils sont portés dans l'enceinte de l'établissement, ayant entraîné une incapacité de travail même limitée dans le temps,
• l'introduction ou la détention par un élève au sein de l'établissement scolaire ou dans le voisinage immédiat de cet établissement de quelque arme que ce soit,
• toute manipulation hors de son usage didactique d'un instrument utilisé dans le cadre de certains cours ou activités pédagogiques lorsque cet instrument peut causer des blessures,
• l'introduction ou la détention, sans raison légitime, par un élève au sein d'un établissement scolaire ou dans le voisinage immédiat de cet établissement de tout instrument, outil, objet tranchant, contondant ou blessant,
• l'introduction ou la détention par un élève au sein d'un établissement ou dans le voisinage immédiat de cet établissement de substances inflammables sauf dans les cas où celles-ci sont nécessaires aux activités pédagogiques et utilisées exclusivement dans le cadre de celles-ci, l'introduction ou la détention par un élève au sein d'un établissement ou dans le voisinage immédiat de cet établissement de substances visées à l'article 1er de la loi du 24 février 1921 concernant le trafic des substances vénéneuses, soporifiques, désinfectantes ou antiseptiques, en violation des règles fixées pour l'usage, le commerce et le stockage de ces substances,
• le fait d'extorquer, à l'aide de violences ou de menaces, des fonds, valeurs, objets, promesses d'un autre élève ou d'un membre du personnel dans l'enceinte de l'établissement ou hors de celle-ci,
• le fait d'exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel une pression psychologique insupportable, par insultes, injures, calomnies ou diffamation,
• lorsqu'il peut être apporté la preuve qu'une personne étrangère à l'établissement a commis un des faits graves visés aux points a à i, repris ci-dessus, sur l'instigation ou avec la complicité d'un élève de l'établissement, ce dernier est considéré comme ayant commis un fait pouvant justifier l'exclusion définitive. Cette disposition ne s'applique pas lorsque le fait est commis par les parents ou la personne investie de l'autorité parentale.

Les faits décrits aux points repris ci-dessus n'entraînent pas ipso facto l'exclusion de leur auteur. Il revient, en effet, à la direction de l'école, d'apprécier si, à la vue de la situation particulière de l'élève et de ses antécédents disciplinaires, une mesure d'exclusion définitive se justifie.

L'élève majeur qui compte, au cours d'une même année scolaire, plus de 40 demi-jours d'absence injustifiée peut être exclu de l'établissement selon les modalités fixées à l'article 89. (cfr. article 93, alinéa 2 du Décret du 24 juillet 1997)

Les sanctions d'exclusion définitive et de refus de réinscription sont prononcées par le délégué du Pouvoir Organisateur (le chef d'établissement), conformément à la procédure légale.

Préalablement à toute exclusion définitive ou en cas de refus de réinscription, le chef d'établissement convoquera l'élève et ses parents ou la personne responsable, s'il est mineur, par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette audition a lieu au plus tôt le 4e jour ouvrable qui suit la notification de la convocation envoyée par lettre recommandée.

La convocation reprend les griefs formulés à l'encontre de l'élève et indique les possibilités d'accès au dossier disciplinaire.

Lors d'un entretien, l'élève et/ou ses parents ou la personne responsable peuvent se faire assister par un Conseil.

Si l'élève et/ou ses parents ou la personne responsable ne donnent pas de suite à la convocation, un procès-verbal de carence est établi et la procédure disciplinaire peut suivre normalement son cours.

Préalablement à toute exclusion définitive, le chef d'établissement prend l'avis du conseil de classe, ou de tout organe qui en tient lieu, ainsi que celui du centre P.M.S., chargé de la guidance.

L'exclusion définitive dûment motivée est prononcée par le Pouvoir Organisateur ou son délégué et est signifiée par lettre recommandée avec accusé de réception à l'élève s'il est majeur, à ses parents ou à la personne responsable s'il est mineur.

La lettre recommandée fera mention de la possibilité de recours contre la décision du chef d'établissement, si celui-ci est délégué par le Pouvoir Organisateur en matière d'exclusion. La lettre recommandée sort ses effets le 3e jour ouvrable qui suit la date de son expédition.

L'élève s'il est majeur, ses parents, ou la personne responsable, s'il est mineur, disposent d'un droit de recours à l'encontre de la décision prononcée par le délégué du Pouvoir Organisateur, devant le Conseil d'Administration du Pouvoir Organisateur.

Sous peine de nullité, ce recours sera introduit par lettre recommandée adressée au pouvoir organisateur dans les 10 jours ouvrables qui suivent la notification de la décision d'exclusion définitive. Le recours n'est pas suspensif de l'application de la sanction.

Le Conseil d'Administration statue sur ce recours au plus tard le 15e jour d'ouverture d'école qui suit la réception du recours. Lorsque le recours est reçu pendant les vacances d'été, le Conseil d'Administration doit statuer pour le 20 août. La notification de cette décision doit se faire dans les trois jours ouvrables qui suivent cette décision.

Si la gravité des faits le justifie, le chef d'établissement peut décider d'écarter l'élève provisoirement de l'établissement pendant la durée de la procédure d'exclusion définitive. Cette mesure d'écartement provisoire est confirmée à l'élève majeur ou aux parents de l'élève mineur dans la lettre de convocation. L'écartement provisoire ne peut excéder 10 jours d'ouverture d'école.

Le refus de réinscription l'année scolaire suivante est traité comme une exclusion définitive. (cfr. article 89, §2, du Décret « Mission » du 24 juillet 1997)

Informatique

Dans le cadre des cours d'informatique ou de l'utilisation de l'outil informatique mis à la disposition des élèves, il est strictement interdit aux élèves de se connecter sur des sites à caractère pornographiques, racistes ou valorisant toute forme de haine ou de violence. Il est strictement interdit de créer un site au nom ou utilisant le nom de l'ISJ, d'utiliser des photos de l'établissement, des membres du personnel (direction, enseignants, éducateurs, personnel administratif ou personnel ouvrier).
Le non respect de cette règle pourra entraîner le renvoi définitif ainsi que des poursuites judiciaires.
Lors de l'utilisation des ordinateurs, il est interdit de modifier la configuration du matériel, d'installer des programmes de quelque type que ce soit, de perturber le réseau interne de l'établissement.

Divers

Doivent être soumises à l'autorisation de la Direction :

• toute organisation de fêtes ou autres activités de la part des élèves et portant le nom de l'I.S.J.,
• la vente dans l'établissement, de quoi que ce soit, au profit d'une personne, d'une société, d'une association ou d'un groupe extérieurs au P.O.
• l'apposition d'affiches.

Disposition importante

Le présent règlement d'ordre intérieur ne dispense pas les élèves, leurs parents ou la personne responsable, de se conformer aux textes légaux, règlements et instructions administratives qui les concernent, ainsi qu'à toute note ou recommandation émanant de l'établissement.
La responsabilité et les diverses obligations des parents, ou de la personne responsable, prévues dans le règlement d'ordre intérieur, deviennent celles de l'élève lorsque celui-ci est majeur.

Activités liées à la culture, à la solidarité et à la découverte des autres.

Nous pensons que l'école n'est pas seulement un lieu où l'on enseigne mais aussi une communauté où l'on apprend à maîtriser sa vie de loisirs, de citoyen, de consommateur... On y acquiert aussi des valeurs parmi lesquelles la solidarité, à laquelle nous attachons une importance capitale.
Pour y parvenir, il faut acquérir des savoirs mais surtout des savoir-faire, savoir-être et savoir-devenir qui ne peuvent tous être intégrés dans le cadre des cours.
Nous pensons aussi que les contacts avec l'extérieur sont essentiels : connaître un autre pays, d'autres habitudes, des façons de vivre différentes, tout cela nous enrichit.
Sans vouloir être exhaustif, nous énumérons ci-dessous une série d'activités répondant à notre introduction. Toutes ces activités sont susceptibles d'être envisagées au cours de l'une ou l'autre année d'études. Elles seront facultatives ou obligatoires suivant les cas. Certaines sont gratuites, une participation aux frais, limitée au prix de revient, sera demandée pour les autres.

Activités culturelles

• Journées Internet et salle multimédias (bibliothèque, internet, CDRom, dias, films, conférences,...)
• Participation à des activités culturelles.
• Vision de films précédée d'une réflexion et suivie d'un débat afin d'en tirer un maximum d'enseignements.
• Conférences-débats organisées avec le supports de professionnels.
• Visites d'expositions, de restaurants, écoles,... dans le cadre des cours professionnels.
• Journées « ateliers » proposées par les professeurs (visites, initiations techniques et artistiques,...). Et cette liste est loin d'être complète !

Activités de solidarité

• Attention quotidienne aux plus démunis (SDF, maisons de quartiers, ...).

Activités tournées vers d'autres peuples, moeurs et cultutres

• Contacts avec d'autres établissements étrangers par Internet.
• Voyage oenologique, ...
• Projet UCAPE : des diplômes européens de compétence pour des élèves de l'I.S.J.

Activités diverses propres à développer les facultés de chacun et à susciter la réflexion

• excursions - projets pour illustrer et développer des points de cours.
• Lutte contre le tabagisme, informations sur des points qui préoccupent les jeunes et leurs parents : sida, drogue, violence, ...
• Conseil de Participation des jeunes pour y apprendre la citoyenneté, participation des jeunes au Conseil de Participation de l'I.S.J, où sont aussi représentés les parents, les enseignants et les responsables de l'école, ...
• Repas gastronomiques,
• ...

Règlement spécifique à la pratique hôtelière

Généralités

A. Hygiène

Tenue de travail obligatoire:

1. En cuisine: voir Matériel requis
2. En salle: voir Matériel requis

• La tenue sera lavée et repassée après un maximum de 2 séances d'atelier (salle et cuisine )
• Si l'étudiant se présente sans une tenue complète et/ou sans être en parfait état de propreté, l'accès aux cuisines et restaurant lui sera interdit pour des raisons .d'hygiène. Il sera coté O pour ce cours et sera envoyé à l'étude où un travail écrit lui sera imposé.
• Il est exigé de marquer chaque pièce au nom de l'élève.

Coiffure

Elle sera propre, bien peignée, classique.

• Pour les garçons, pas de coupe « mode », cheveux courts, tour d'oreilles, nuque dégagée. Pas de queue de cheval, pas de mèche décolorée.
• Pour les filles, les cheveux longs seront retenus par un moyen simple, durant tout le service ( salle ou cuisine ).Pas de pince voyante dans les cheveux. Pas de coloration excentrique.

Remarque: dans les ateliers ( cuisine ou salle ),les montres, les boucles d'oreilles, les bagues, les bijoux de fantaisie sont INTERDITS. Seul, le maquillage discret est autorisé.

B. Absences

Tous les cours pratiques sont indispensables à la formation.
Les absences répétées, sans justification valable, peuvent entraîner un ECHEC en fin d'année et le REFUS d'accéder à l'année supérieure.
En cas de RETARDS répétés, l'élève pourra être envoyé la 1ère heure en étude et se voir attribuer le poste de plonge.

C. Fautes graves pouvant entraîner une sanction disciplinaire

• Tout vol ou acte assimilé, comme par exemple:
  • retourner chez soi avec de l'outillage scolaire ou de la marchandise,
  • manger en cuisine comme en salle un produit en cours de fabrication ou destiné à la clientèle, sans en avoir préalablement réglé le prix,
  • gaspiller une matière volontairement ou par manque de précaution,
  • détériorer volontairement une matière, un produit ou de l'outillage,
  • détériorer ou voler des effets personnels appartenant à des condisciples.
• S'absenter du stage au 2e et 3e degrés sans prévenir au préalable le patron - restaurateur et le chef d'atelier ou le responsable de stages de l'école.
• Toute infraction à la déontologie du secteur HORECA ( cfr. règlement des stages ).
• Tout comportement négatif altérant l'image de marque de l'école ou de la profession d'hôtelier -restaurateur.
• Tout comportement portant atteinte au projet pédagogique de l'école.
• Ne pas assurer totalement la plonge et la remise en ordre après un cours, un banquet, une qualification.
• Durant la journée, ou en fin de journée, quitter un vestiaire en désordre.
• Refuser de participer à la fancy-fair, au banquet ou à la journée « portes ouvertes » de l'école.

D. Divers

• Nous conseillons de ne jamais laisser des objets de valeur dans les vêtements. En cas de disparition de ces objets, il nous est difficile de vous aider. Il en est de même pour les effets personnels et la tenue professionnelle.
• L'étudiant devra se présenter dans les ateliers avec son journal de classe et son cahier d'atelier. Si l'élève ne les a pas, un travail écrit lui sera imposé. A la fin de la pratique, l'élève y indiquera les remarques, décrira le travail effectué.
• L'élève doit tenir à jour, avec chaque professeur concerné, son carnet d'apprentissage qui doit toujours rester à la disposition des professeurs et du Chef d'Atelier ;
• Le travail se fait en SILENCE et chacun doit rester à son poste. Les qualités premières de la section étant la discrétion, la discipline et la conscience professionnelle.
• Pour se rendre à l'économat ou pour aller chercher du matériel, il faut toujours prendre le chemin le plus court.
• est strictement interdit de chiquer durant les cours.

E. Dispense des cours de pratique:

• d'une journée ou d'une partie de journée : Toute demande de dispense des cours pratique doit être formulée par le biais du journal de classe. Elle sera demandée par les parents ou responsables, pour un motif important et sera accordée par la direction, le chef d'atelier ou le professeur du cours.
• de plus d'une journée: le certificat médical sera exigé

Les repas

Les élèves de la section hôtelière prennent le repas de midi complet:

• comme client de l'un des restaurants didactiques, les jours désignés par l'école (potage ou entrée -pièce principale -dessert) (12h-13h40)
• comme « communard », les jours de pratique cuisine.

A. Repas ou dégustation des réalisations

Les élèves de 2è année consomment les réalisations après les exercices pratiques de cuisine. Le montant de ces repas sera payé lors de chaque séance.
Pour tous les élèves de la 1e à la 7e, le repas complet, en tant que client, est obligatoire une fois par semaine .
En effet, il est primordial que les futurs hôteliers -restaurateurs côtoient l'ensemble des rites liés à cette activité. Le coût de ces repas est de 4,50 euros/pièce, montant compris dans le forfait (voir annexe). Tout retard de paiement sera majoré de 10%. En tant que communard, le repas complet est obligatoire une fois par semaine à partir de la 3ème année. Coût de ce repas: 4,50 euros. Les ateliers de salle et de cuisine ne peuvent fonctionner efficacement que si les élèves hôteliers participent aux repas.
Les élèves sont tour à tour clients, employés de salle et cuisiniers. Une bonne formation ne peut être envisagée que si tous participent pleinement à ces activités. Goûter, déguster, apprendre à aimer les mets sont trois dimensions qui font partie intégrale de la formation. Ces participations, en tant que clients, sont aussi évaluées.

La tenue des élèves participe aussi à leur formation :

• le port de vêtements décents, simples et distingués est obligatoire.
• les élèves doivent également prendre garde à adopter un maintien soigné: se tenir correctement, parler bas, respecter le personnel de service,...

Tout manquement à ces règles élémentaires de savoir-vivre sera relevé par les professeurs présents et sanctionné.

B. Dispenses à la participation aux repas.

Sauf organisation interne à la section hôtelière, la participation aux repas est obligatoire.
Les dispenses pour raisons de santé ne seront octroyées que suite à un certificat médical MENSUEL.
Tout repas préparé et non consommé du fait d'une absence non justifiée sera facturé à l'élève en défaut.
Les régimes diététiques normaux prescrits par certificat médical ne dispensent pas de l'obligation de participer aux repas (sous le contrôle d'une diététicienne, les cuisines prépareront des mets adaptés aux cas particuliers des élèves ) Un questionnaire sera remis à I 'élève afin de préparer son repas diététique.
Afin de permettre le fonctionnement normal de la section, les élèves dispensés des repas sont tenus de participer financièrement (à l'achat des marchandises) à raison de 2,50 euros par jour de pratique.

Les stages

Deux types de stages entrent en ligne de compte

• Les stages prestés durant l'année scolaire qui se feront en un bloc de 15 jours vers la fin mai, début juin. ( les dates seront communiquées dans le courant du 2ème trimestre ) Ces stages sont dits de « courte durée ».
• Les stages prestés durant les vacances d'été (juillet -août). Ces stages sont dits de « longue durée»

N.B : Le règlement et le modèle de contrat sont disponibles auprès du Chef d'atelier.

Durée :

• Il est exigé par année scolaire:
  • en 4e et 5e année : l'équivalent de 15 jours de « courte durée » et 30 jours de « longue durée ». Donc un total de 45 jours/année scolaire.
  • en 6e année : 15 jours de « courte durée ».
• En 7e année: 240 heures pour l'année scolaire. Elles seront prestées les vendredis.

Lieu :

• L'école choisit le lieu de stage et le communique à l'élève. Néanmoins, sur demande écrite des parents, à l'adresse du conseil de stage, ce dernier se réserve le droit d'accorder une autre désignation pour le bien de l'élève.

Evaluation :

• Sur feuille spéciale remise directement au responsable des stages. Un conseil de stage est organisé. Il comprend: des membres de la Direction, la coordination, le chef d'atelier et le responsable des stages.

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